ACR+

ADEME, Olga KERGARAVAT. Groupement Deloitte Développement Durable, Alice DEPROUW (In Extenso Innovation Croissance), Beatriz BERTHOUX (In Extenso Innovation Croissance), Anne-Claire REINSTADLER (In Extenso Innovation Croissance). Octobre 2019. Rapport Annuel du Registre des Piles et Accumulateurs-données 2018. 119pages.

Préambule

Le présent rapport dresse un état des lieux de la filière des piles etaccumulateurs en France en 2018 sur la base des éléments recueillis via le Registre national des producteurs de Piles et Accumulateurs (PA), complétés de données provenant des acteurs de la filière.

Dès 2001, l’ADEME a mis en place le suivi de la filière des piles et accumulateurs en créant l’Observatoire des Piles et Accumulateurs. Suite à la transposition en droit français, le 22 septembre 2009, de la directive européenne 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs, le Registre national des producteurs de piles et accumulateurs a été créé en 2010.

Le Registre PA vise à recenser les producteurs français et à recueillir les déclarations annuelles des producteurs et des opérateurs de traitement : la réglementation française impose aux acteurs de la filière de déclarer annuellement au Registre les quantités de piles et accumulateurs mises sur le marché, collectées et traitées. À partir de l’analyse de ces données, l’ADEME publie un rapport annuel permettant le suivi de la filière des piles et accumulateurs en France et le calcul des taux de collecte et de recyclage.

Ce document constitue la 19ème édition du rapport de la filière PA édité annuellement par l’ADEME.

Il est organisé en deux parties:

• une partie regroupant l’essentiel des informations de la filière,
• une seconde partie permettant d’obtenir desinformations complémentaires pour aller plus loin dans la connaissance de la filière.

Une infographie de 2pages présentant de manière visuelle les principaux éléments à retenir pour l’année 2018est également disponible en téléchargementsur le site de l’ADEME.